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Sujet Comment déclarer les revenus issus du streaming ?

  • 57 réponses
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  • 5 463 vues
  • 23 followers
1 Comment déclarer les revenus issus du streaming ?
Bonjour à tous,

Une question que semblent se poser de nombreux musiciens mais qui ne trouve pas de réponse unanime visiblement sur le net : comment peut-on déclarer ses revenus du streaming ? Ici, je vais écrire ce que je sais déjà, et poser mes questions.

J'ai déjà compris qu'il ne fallait pas confondre :
- Droits d'auteurs (qui me sont versés par la SACEM pour lesquels il faut se déclarer Auteur-compositeur auprès de l'URSSAF Limousin).
- Royalties (revenus du streaming), pour lesquels il faut avoir une structure pour déclarer. Dans mon cas, je me suis créé un statut d'Auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entreprise) avec comme destination l'Autoproduction musicale.

Je précise aussi que j'ai 100% des droits de mes morceaux et que je n'ai donc pas à redistribuer mes revenus en provenance de Spotify (entre autres) entre plusieurs personnes.

J'ai cru comprendre qu'il y avait une sorte de consensus incitant à déclarer ces revenus en BNC, mais j'ai aussi lu certains dire que c'était de la vente tout court. Et dans mon cas qui m'autoproduits et touche tous les revenus du streaming sans passer par une redistribution, peut-on d'ailleurs parler de royalties ?

Bref, au moment de déclarer à l'URSSAF, je suis toujours perplexe sur la case à choisir :
- Chiffre d'affaires des autres prestations de services / Prestations de services (bnc)
- Chiffre d'affaires des prestations de services commerciales ou artisanales / Prestations de services (bic)
- Chiffre d'affaires des ventes de marchandises / Vente de marchandises (bic)
J'ai mis : 1 L'intitulé des lignes proposées pour déclarer / 2 L'intitulé des mêmes lignes une fois la déclaration effectuée (ça aurait été trop simple qu'ils gardent les mêmes intitulés, et le même ordre d'énumération au passage...).

Je précise que j'ai appelé plusieurs fois l'URSSAF pour avoir des infos, mais d'un interlocuteur à l'autre la réponse n'est pas la même...

J'ai vu qu'il y avait déjà plusieurs sujets posant grosso-modo cette question mais sans avoir de réponse ou très incomplètes. Je vais tenter d'emmener quelques grands pontes d'AF sur le sujet par message privé pour espérer avoir des réponses. Mais un grand article sur le sujet serait à mon avis bienvenu pour la communauté ! A bon entendeur :clin:

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Pioneer Toraiz AS-1 - Nord Modular G2 desktop - Eventide H9

[ Dernière édition du message le 26/04/2023 à 10:54:42 ]

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21
Bon après, je ne pense pas que tu risques un contrôle fiscal pour un écart de 15 euro (ou même de 900) donc si l’activité de streaming et de quelques concerts annuels reste dans des sommes raisonnables, tu pourrais peut-être te passer de les déclarer, car se créer une activité rien que pour ça…

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Pioneer Toraiz AS-1 - Nord Modular G2 desktop - Eventide H9

22
Flag

Eric

23
Citation de alcools :
Bon après, je ne pense pas que tu risques un contrôle fiscal pour un écart de 15 euro (ou même de 900) donc si l’activité de streaming et de quelques concerts annuels reste dans des sommes raisonnables, tu pourrais peut-être te passer de les déclarer, car se créer une activité rien que pour ça…


Je suis bien d'accord avec toi. Honnêtement tout ça me freine dans mes projets. J'ai déjà fait des concerts avec des groupes qui étaient en assoc et ou j'avais rien à gérer ou des petits concerts de jazz à droite à gauche, mais la je suis dans un projet solo ou je veux ne faire QUE mes compositions.(Donc en gros beaucoup plus dur de trouver des dates et des endroits que ça intéresse). Et mon unique but pour l'instant est de faire une première scène avec ce projet. Donc je t'avoue que toute cette gestion... Je veux également sortir un CD de mes compositions et le mettre en vente sur mon bandcamp mais même pas pour me faire de l'argent, juste car quelques fans qui se comptent sur les doigts de la main m'ont demandé si j'avais des discs physiques à vendre et juste pour enrichir ma page bandcamp et faire plus sérieux. D'ailleurs je le répète mais j'ai lu sur le net qu'une activité qui ne rapporte pas d'argent. Cad ou les dépenses sont autant que ce qu'on gagne n'est pas une activité commerciale en soit et n'a pas besoin d'être déclarée. Mais bon j'ai l'habitude maintenant de tout déclarer car je donne mes cours de piano en tant qu'auto - entrepreneur donc j'ai pris des habitudes de gérant d'entreprise. Voilà peut être pourquoi je me prends autant la tête. Et sinon tu dis qu'on va pas faire un contrôle fiscal pour de si petites sommes mais y'a quand même des histoires du genre que la grand mère aidait de temps en temps à faire la vaisselle dans un restaurant et que le restaurant s'est pris un redressement fiscal alors avec ces enc.... oups dsl ^^ je pense qu'il faut quand même faire gaffe. Bon surtout que sur le net. C'est beaucoup plus facilement traçable. Tu vends des discs ou des T-Shirts dans le monde entier. La pour exemple les fans qui m'ont demandé si j'avais du merchandising ou des CD à vendre. 1 était aux états unis et l'autre en Chine. Bon quand tu commences à envoyer des trucs aux Etats-Unis ou en Chine c'est dur de dire après j'ai rien fait ^^ Bref ouais je vais voir comment tout ça évolue. Je fais les choses 1 par 1. En fait au début j'ai commencé à contacter des labels, et quand j'ai vu le marché...Quand j'ai compris qu'il fallait faire de la daube pour intéresser les gens et les labels, je me suis dit bon bah je vais faire mon truc tout seul. Mais là quand je vois l'administratif. Je suis en train de faire marche arrière et de me dire que ça serait ptetr plus simple d'arriver à signer quelque part et de pas m'occuper de tout ça.
24
C'est toujours super compliqué tout ce qui est fiscal, surtout vu comment c'est fait.
Et surtout quand un artiste-auteur avec plusieurs activités.

Il faut se renseigner au niveau de la pluriactivité, normalement tu peux avoir un statut artiste-auteur ET un statut Micro-entrepreneur ( salariat ).
De ce que je lis depuis des années, mais rien ne change ou empire pour les AA.

Après pour le Merch, Tshirts etc.. Renseigne toi au niveau du " Print on demand " ça a plein d'avantages comme mode de vente.
Mais ça ne passe pas en statut Artiste-Auteur. C'est du BIC, non du BNC.
Donc Microentreprise ou autre, pour cela.

( pour les Tshirts du moins et tout ce qui est destiné a etre porté ou utilisé )

Il y a une liste de ce qui est autorisé en A-A et le plus souvent, ce sont des prints type posters, etc..

C'est dans les textes de 2021 sur l'auto-édition pour les AA.



Si tu a d'autres activités, je connait moins , mais essaie de voir du coté des revenus accessoires. Si ça ne rentre pas en compte suivant ce que tu fait.

Tout ça est super compliqué, et il faut presque être avocat spécialisé pour tout comprendre et tout calculer.

Tout est bancal dans ce système.

Je me renseigne sur ces thèmes depuis des années, mais je n'ai jamais franchi le pas, professionnellement.

Bon Courage en tout cas. ;)


25
Au secours, je suis perdu !!!

Je suis compositeur, j'ai crée ma micro entreprise "enregistrement sonore et édition musicale " et je m'apprête à poster mes propres compositions chez iMusician.

1- les revenus générés par Imusicians seront des revenus liés aux codes Isrc donc payés par la SCPP et à déclarer : sur la micro entreprise et avec paiement en fin de moi selon le montant des revenus . Est ce que je suis bon sur ce coup là ?

2-les revenus générés par la Sacem, seront des revenus liés aux codes ISWC et à déclarer en droit d'auteur CAD Traitement et salaire sur la feuille d'impots. Est ce que je suis encore bon sur ce coup là ?

3-les revenus générés par l'Adami seront liés à mes interprétations sur mes propres musiques et seront à déclarer en Traitement et salaires sur la feuille d'impots, à moins que je soit obligé d'être artiste auteur à l'urssaf limousin, et dans ce cas est ce compatible avec la micro entreprise ?

Merci pour vos lumière parce que là , j'ai du mal à suivre ... :):facepalm:

[ Dernière édition du message le 27/09/2023 à 23:44:05 ]

26
Bon je viens de téléphoner à l'urssaf du limousin et on me dit qu'il n'est pas incompatible d'être artiste auteur et d'avoir une micro entreprise de production et édition musicale.
On me répond également qu'ils ne gèrent pour les musiciens que ce qui concerne la sacem . Rien à faire, la sacem déclare à l'urssaf du Limousin les revenus avec charges prix à la source, et l'urssaf nous contacte pour créer un compte. On déclare aux impots et voilà.

L'adami et la scpp n'ont rien à voir avec l'urssaf du limousin.

un début de réponse ...

[ Dernière édition du message le 28/09/2023 à 09:21:34 ]

27
Citation :
1- les revenus générés par Imusicians seront des revenus liés aux codes Isrc donc payés par la SCPP et à déclarer : sur la micro entreprise et avec paiement en fin de moi selon le montant des revenus . Est ce que je suis bon sur ce coup là ?

2-les revenus générés par la Sacem, seront des revenus liés aux codes ISWC et à déclarer en droit d'auteur CAD Traitement et salaire sur la feuille d'impots. Est ce que je suis encore bon sur ce coup là ?

3-les revenus générés par l'Adami seront liés à mes interprétations sur mes propres musiques et seront à déclarer en Traitement et salaires sur la feuille d'impots, à moins que je soit obligé d'être artiste auteur à l'urssaf limousin, et dans ce cas est ce compatible avec la micro entreprise ?

Merci pour vos lumière parce que là , j'ai du mal à suivre ...


tu as de la chance : la lumière est allumée :mdr:
Sur le 1 , c'est tout à fait cela sauf " liés aux codes Isrc donc payés par la SCPP " , les revenus Imusician ne sont pas payés par la SCPP mais directement à toi par Imusician . La SCPP ne gère que les droits voisins proportionnels à tes ventes , à voir en fin d'année.
Sur le 2 , c'est tout à fait ça.
Sur le 3 , les revenus de l'Adami sont des BNC et non des TS .
Pour le second message , tu as tout bon aussi . Bravo .
Bonne journée . St

http://www.stephensicard.com

28
Merci mais du coup j'ai un bug :)
1- la scpp me paiera pour les isrc mais comment les déclarer et où stp ?
-2-Imusician me paiera par rapport à quoi dans ce cas puisque la scpp paiera pour les revenus "production" et la sacem pour "les droits d'auteur" donc Imusician paie quoi ? et où et comment déclarer s'il te plait ?

Merci :clin:

[ Dernière édition du message le 28/09/2023 à 10:26:17 ]

29
- Les revenus de la SCPP seront des revenus commerciaux à déclarer au sein de ta micro entreprise

- Imusician te paie les revenus proportionnels à tes écoutes sur les plateformes et tes ventes éventuelles de MP3 . Pareil , à déclarer au sein de ta micro entreprise.

http://www.stephensicard.com

30
Merci beaucoup 😊