Sujet Résidant en Belgique mais de nationalité Française, SACEM ou SABAM ?

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Jacque Hurian

Nouvel·le AFfilié·e

Premier post

1 Posté le 25/10/2020 à 15:45:27

Bonjour à toutes et tous,

J'aimerais commencer à vendre mes productions musicales sur internet et j'ai découvert que je pouvais obtenir un numéro IPI/CAE pour que l'on puisse m'identifier dans l'industrie musicale. Il me semble aussi comprendre que ce numéro s'obtient uniquement lorsque l'on s'inscrit chez une PRO (performance rights organisation) comme la SACEM. Je ne pensais pas m'inscrire à ce type d'organisation dans l'immédiat car je débute tout juste mais se numéro m'a l'air assez important..

Bref, ceci m'a amené à cette question, je réside en Belgique mais suis de nationalité Française, dois-je m'inscrire plutôt à la SACEM ou à la SABAM (équivalent Belge) ? Ou bien je choisi comme bon me semble ?
Egalement, quel impact cela à t-il sur l'imposition des revenus liés à ma musique, déclaration en Belgique ou en France ?

Merci d'avance pour vos réponses

Irtono

Nouvel·le AFfilié·e

2 Posté le 26/11/2020 à 18:49:35

en fait il n'y a pas de règles liées à la nationalité pour ce genre de chose.
tu les appelles, tu leur demande leur délais d'admission, le prix, tu prépares tes questions.
l'adhésion à la sabam se fait en ligne en dix minutes à condition d'avoir déjà 5 titres finis.

pour la sacem il faut imprimer un dossier et leur poster et il faut justifier d'un début d'exploitation d'au moins une œuvre.