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Sujet Comment déclarer les revenus issus du streaming ?

  • 57 réponses
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  • 5 527 vues
  • 23 followers
1 Comment déclarer les revenus issus du streaming ?
Bonjour à tous,

Une question que semblent se poser de nombreux musiciens mais qui ne trouve pas de réponse unanime visiblement sur le net : comment peut-on déclarer ses revenus du streaming ? Ici, je vais écrire ce que je sais déjà, et poser mes questions.

J'ai déjà compris qu'il ne fallait pas confondre :
- Droits d'auteurs (qui me sont versés par la SACEM pour lesquels il faut se déclarer Auteur-compositeur auprès de l'URSSAF Limousin).
- Royalties (revenus du streaming), pour lesquels il faut avoir une structure pour déclarer. Dans mon cas, je me suis créé un statut d'Auto-entrepreneur (aussi appelé micro-entreprise) avec comme destination l'Autoproduction musicale.

Je précise aussi que j'ai 100% des droits de mes morceaux et que je n'ai donc pas à redistribuer mes revenus en provenance de Spotify (entre autres) entre plusieurs personnes.

J'ai cru comprendre qu'il y avait une sorte de consensus incitant à déclarer ces revenus en BNC, mais j'ai aussi lu certains dire que c'était de la vente tout court. Et dans mon cas qui m'autoproduits et touche tous les revenus du streaming sans passer par une redistribution, peut-on d'ailleurs parler de royalties ?

Bref, au moment de déclarer à l'URSSAF, je suis toujours perplexe sur la case à choisir :
- Chiffre d'affaires des autres prestations de services / Prestations de services (bnc)
- Chiffre d'affaires des prestations de services commerciales ou artisanales / Prestations de services (bic)
- Chiffre d'affaires des ventes de marchandises / Vente de marchandises (bic)
J'ai mis : 1 L'intitulé des lignes proposées pour déclarer / 2 L'intitulé des mêmes lignes une fois la déclaration effectuée (ça aurait été trop simple qu'ils gardent les mêmes intitulés, et le même ordre d'énumération au passage...).

Je précise que j'ai appelé plusieurs fois l'URSSAF pour avoir des infos, mais d'un interlocuteur à l'autre la réponse n'est pas la même...

J'ai vu qu'il y avait déjà plusieurs sujets posant grosso-modo cette question mais sans avoir de réponse ou très incomplètes. Je vais tenter d'emmener quelques grands pontes d'AF sur le sujet par message privé pour espérer avoir des réponses. Mais un grand article sur le sujet serait à mon avis bienvenu pour la communauté ! A bon entendeur :clin:

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Pioneer Toraiz AS-1 - Nord Modular G2 desktop - Eventide H9

[ Dernière édition du message le 26/04/2023 à 10:54:42 ]

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51
Bonjour,
J'ai lu tout le sujet ainsi que d'autres et je dois avouer que ça m'a l'air incroyablement compliqué ce sujet, entre savoir ce qui est obligatoire, conseillé, requis, dans quels cas, le sens des acronymes, etc ...
Je vais donc demander directement pour ce qui me concerne :
Je fais partie d'un groupe, nous sommes 4, pour lequel je compose en partie, j'écris les textes en totalité (sauf exception sur un morceau), j'enregistre/mixe (chacun joue sa partie).
Nous sommes plutôt amateurs (quelques concerts par an, d'autres métiers à côté) et ne cherchons pas à vivre de cette création. Nous avons également créé une association autour de notre groupe (avec un nom un peu différent).
Nous nous posons la question de diffuser notre musique en ligne et aussi de protéger un peu notre nom de groupe. Concernant ce dernier point, j'ai l'impression qu'il y a 2 choses qui ressortent : déclaration SACEM ou INPI (ou INPA ?).
Mes questions sont donc, qu'est ce qui est le plus simple pour nous ?
J'ai cru comprendre que déclarer à la SACEM obligerait le paiement à cette dernière de frais à ceux qui nous prendraient pour faire un concert ? Ou peut-on simplement déclarer le groupe pour réserver le nom sans déclarer les morceaux ?
Est-ce qu'une déclaration SACEM est obligatoire/conseillée pour diffuser sa musique en streaming ? (nous passerons, comme beaucoup, par une société spécialisée dans ces choses là). Faut-il créer d'autres status pour récupérer les revenus de ces streams ? L'association peut-elle suffire pour gérer ça ? Est-il obligatoire de diviser les revenus entre chaque membre ? (et si oui, comment diviser ça ? 1/4 chacun vu qu'on est 4 ?)

J'espère que j'ai pas oublié de questions. J'ai bien conscience que certaines réponses sont probablement plus haut, mais je me sens vraiment perdu et je ne suis pas certain que tout s'applique à notre cas de groupe amateur.
52
Bonjour Flonou,
La plupart de ce que tu abordes n'a pas été discuté ici car ça n'est pas vraiment le sujet. Le sujets de ce post sont les différentes façons de déclarer des revenus issus du streaming auprès de l'URSSAF et des IMPOTS sur le revenu. Ce seul sujet étant déjà bien complexe comme tu l'as remarqué, je préfèrerais que tu poses tes questions dans un nouveau sujet cat sinon ça va devenir illisible en plus d'être déjà assez incompréhensible. Quitte à mettre un lien ici vers ton nouveau sujet pour y mener ceux que tes questions auraient piqué au vif :clin:

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Pioneer Toraiz AS-1 - Nord Modular G2 desktop - Eventide H9

53
Bonjour,

J’ai parcouru ce post mais j’aimerais vous exposer ma situation pour être sûr d’avoir bien compris.

Je touche des revenus via Distrokid uniquement et j’aimerais créer un statut pour les déclarer. De ce que je comprends, il ne faut pas que je crée un statut d’artiste-auteur car seuls les revenus liés aux droits d’auteur sont à déclarer auprès de l’URSSAF Limousin.

Je compte faire de la musique mon activité principale : le mieux pour moi à l’heure actuelle serait donc de me créer une micro-entreprise de type commerciale (pas artisanale ni libérale) et de d’identifier mon activité comme ventes de biens (l’autre option étant prestation de services) ?

Et si jamais je suis amené à toucher des droits d’auteur par la suite, je pourrais toujours passer par l’URSSAF Limousin et créer un statut d’artiste-auteur pour déclarer spécifiquement ces revenus-là ?

[ Dernière édition du message le 05/02/2024 à 13:00:25 ]

54
Salut hng0vr.

Pour la 2ème partie de ta question, c'est non.

Droits d'auteur = SACEM.

bandcamp, youtube

55
Citation de Des Baies :
Salut hng0vr.
Pour la 2ème partie de ta question, c'est non.
Droits d'auteur = SACEM.

Enfin oui et non. Pour déclarer ses droits d'auteur et les toucher, il faut être adhérent à la SACEM, mais on déclare (sous forme de validation car prérempli normalement) ces revenus auprès de l'URSSAF Limousin.

Nord Stage 3 - Virus Ti2 desktop - Pioneer Toraiz AS-1 - Nord Modular G2 desktop - Eventide H9

56
Oui oui, alcools !
Au temps pour moi, j'avais lu son post en diagonale :facepalm:

bandcamp, youtube

57
Ok merci pour vos réponses 🙂 Pour le côté micro-entreprise est-ce qu'il y a des personnes dans le même cas que moi ?
58
Bonjour à tous,
Je viens compliquer les choses ! :D:
Je suis artiste auteur. J'ai lu tous les posts. (Merci à "logos"!) Voici mes interrogations : Si je fabrique des samples (échantillons sonores) de musique , des "sample packs" qui sont également vendus sur des sites "market place", les "royalties" issus de ces ventes de "sample packs". On les déclare comment ? Je suis conscient qu'il s'agit ici de production musicale. Suis-je obliger de créer un autre statut de Micro Entreprise (Entreprise de production) ?
Quand on fait de la "ghost production" : création d'un morceau destiné à être vendu à une personne (1 seule copie = licence exclusive - cf. site de "ghost production". Je précise qu'on passe par un site "market place" pour vendre ses morceaux (on ne les vend pas directement, c'est le site web notre intermédiaire - souvent étranger d'ailleurs - qui le fait pour nous.).
Dois-t-on déclarer à l'URSSAF du limousin (car création et vente indirecte de l'oeuvre au client) ?

A ce jour, j'attends toujours la réponse de l'URSSAF du limousin...Merci de votre aide...:clin:

[ Dernière édition du message le 28/03/2024 à 00:13:36 ]